Accueil » Mentions légales

Mentions légales

Edition

Ce site web est édité par l’Association Mouvement pour l’économie solidaire

Siège social de l’association :

c/o Maison des réseaux artistiques et culturels, 221 rue de Belleville 75019 Paris

Loi informatique et libertés

Conformément à la loi informatique et libertés n°78-17, ce site a fait l’objet d’une déclaration de traitement automatisé d’informations nominatives ou indirectement nominatives auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). Le numéro de déclaration est le 1394007.

En application de l’article 34 de la loi, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l’exercer, adressez-vous à contact@le-mes.org.

En savoir + : http://www.cnil.fr

Responsabilité des liens et marques

Ce site propose des liens hypertextes vers d’autres sites, dont les contenus, régulièrement contrôlés par nos soins, ne saurait engager la responsabilité du Mouvement pour l’économie solidaire.

Directeur de publication du site : Bruno LASNIER